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Serment du Jeu de paume, le 20 juin 1789 // David, Jacques-Louis , Peintre // Après 1791 // Musée Carnavalet, Histoire de Paris // CC0 Paris Musées / Musée Carnavalet
La Constitution de 1791 est la première en France de nos constitutions écrites. Il s’agit d’un texte fondamental qui fut discuté et délibéré aux années 1789, 1790, 1791. Elle est fondamentale car mère de toutes les constitutions que la France a depuis adopté.
Mais à quelle(s) question(s) politique(s) répond la constitution de 1791 ?
Comme chacun le sait, les États généraux de 1789 sont convoqués pour répondre aux problèmes de finance publique, et notamment, pour trouver comment financer l’État par une répartition plus équitable des impositions.
Parallèlement, en janvier 1789, paraît un pamphlet de Sieyès qui pose d’emblée les trois questions suivantes, et qui y répond : – 1º Qu’est-ce que le tiers état ? Tout ; – 2º Qu’a-t-il été jusqu’à présent dans l’ordre politique ? Rien ; – 3º Que demande-t-il ? À être quelque chose.
Animé par un désaccord sur la façon de compter les votes entre les trois ordres, à savoir la Noblesse, le Clergé, et l’Assemblée des communes (le tiers état), l’esprit du siècle et ce pamphlet vont amener les États généraux à réfléchir non plus sur les finances, mais sur la place dans la politique des gens du commun.
Le 17 juin, devant le refus des deux autres ordres et sur proposition de Sieyès, l’Assemblée des Communes devient l’Assemblée nationale.
Le 20 juin, l’Assemblée nationale se voit interdire par le roi l’entrée de son lieu de réunion. Les députés de l’Assemblée nationale entre dans une autre salle, celle du Jeu de Paume, et prononce le serment suivant :
« Nous jurons de ne jamais nous séparer de l’Assemblée nationale, et de nous réunir partout où les circonstances l’exigeront, jusqu’à ce que la constitution du royaume soit établie et affermie sur des bases solides. »
L’œuvre constituante est en route, qui affirmera la place des gens ordinaires dans l’ordre politique.
