Liberté, égalité, fraternité.
Plus qu’une devise, ces trois mots sont une doctrine qui doit s’affirmer.
Et pour que chacun de ces trois termes se réalisent complètement sans jamais se nuire l’un l’autre, la souveraineté du peuple doit s’exprimer pleinement. La souveraineté, c’est-à-dire l’ensemble des pouvoirs nécessaires pour constituer, conduire, et conserver la nation doit être réaffirmée. Cette souveraineté qui appartient toute entière au peuple, aucune section légale de la nation, ni aucune section légale supranationale ne peut se l’approprier.
République VI proposera un projet où la séparation des pouvoirs n’est pas un équilibre fragile, mais le concours des différentes parties de la société. Un projet où la personne citoyenne n’est pas accessoire. Un projet où le pouvoir vient d’en bas, l’autorité d’en haut, et dont la confiance est mutuellement partagée.
Pour parvenir à une France où chaque partie de la société concourt à l’établissement des lois, à leur exécution, et à leur respect, des institutions seront redéfinies, d’autres seront abolies, ou de nouvelles créées.
D’abord, concernant le législatif, la représentation nationale doit être l’expression réelle des aspirations et des besoins du pays considéré dans son ensemble et dans son maillage territorial. Dans la Cinquième République, l’Assemblée nationale fut une réponse pour considérer l’ensemble, et le Sénat en fut une autre pour considérer le maillage territorial.
L’Assemblée nationale sans le principe de proportionnalité fut malheureusement une réponse dévoyée pour rendre compte de la réalité de la nation. La sixième République répondra à cette exigence en assurant la représentation proportionnelle à l’Assemblée nationale.
Le Sénat fut une réponse moins appropriée encore, par une conception qui repose sur le principe d’antagonisme des deux chambres pour l’élaboration de la loi. La sixième République répondra à cette exigence par le principe de coopération des collectivités territoriales avec la collectivité nationale.
République VI souhaite considérer l’ensemble du pays et les territoires par la proportionnelle et par la décentralisation.
Le pouvoir législatif doit être le garant de la liberté.
Ensuite, la justice ne sera pas oubliée. Ni d’un point de vue central, ni d’un point de vue décentralisé. Elle doit être libre et indépendante. Dans la constitution de la cinquième République, ce pouvoir émane du président, du ministre de la justice et de corps d’états. La séparation des pouvoirs n’est pas clairement garantie, ni la souveraineté exercée. La sixième république répondra à cette exigence en faisant élire au suffrage universel une chambre de justice, responsable de l’administration de la justice. La sixième République répondra également au besoin de porter simplement et efficacement la justice au plus près des gens ordinaires par l’élection locale de juges de paix.
Le pouvoir judiciaire doit être le garant de l’égalité.
Enfin, le pouvoir exécutif. Le président de la Cinquième République est décrié comme un monarque présidentiel. Le monarque (absolu) est tout puissant, oui. La présidence de la République concentre également une grande quantité de compétences. Cela n’en fait pas un roi, non. La qualité qui en fait un roi n’est pas l’exercice solitaire du pouvoir, mais son inviolabilité, ou pour le dire autrement son irresponsabilité. S’il faut séparer tout ce qui est séparable, et réunir tout ce qui doit aller ensemble pour la bonne marche des affaires, le pouvoir exécutif ne peut être correctement porté sans qu’il réunisse en une seule personne une quantité de pouvoir qui paraitrait déraisonnable en comparaison du législatif ou du judiciaire. La sixième république répondra à l’exigence de responsabilité de la présidence. Si le peuple a la capacité de choisir la personne qui lui semble le plus à même d’incarner et de conduire la nation, il doit pouvoir réviser son choix quand il pense s’être trompé ou, avoir été trompé. Il n’y a plus d’unité quand la présidence et la citoyenneté sont en désaccord.
Le pouvoir exécutif doit être le garant de la fraternité.
